lundi 10 novembre 2014

Pourquoi il faut en finir avec les parasites fiscaux


Les révélations sur les pratiques fiscales du Luxembourg ont peut-être déclenché une prise de conscience bienvenue. Il faut dire que même l’OCDE commence à s’inquiéter de la manière dont les multinationales gèrent leur contribution à la collectivité. Mais cette prise de conscience reste bien timide.



Asymétrie autobloquante

Il y a toujours quelques personnes pour prendre la défense des parasites fiscaux (improprement appelés « paradis ») en vantant leur dynamisme, leur richesse ou la pression qu’ils mettraient sur les autres Etats, qui seraient trop gourmands. Mais cette interprétation des choses est aussi partielle que partiale. Bien sûr, la plupart des parasites fiscaux sont riches et en croissance, mais si leur fiscalité très légère l’explique, cela vient de l’écart avec les autres pays. Car s’il n’y avait pas d’écart, il l’intérêt des multinationales serait bien moindre. Si Washington, Tokyo, Paris et Berlin s’alignaient sur la fiscalité luxembourgeoise, la fortune des parasites fiscaux fondrait comme neige au soleil.

Le système ne tient que par son asymétrie autobloquante, à savoir que si la fortune du Luxembourg et de ses semblables repose sur leur fiscalité minimale, leur base fiscale (et donc leurs recettes) est sans rapport avec leur taille, car les multinationales y déplacent leurs profits, sans proportion aucune avec la part de leurs affaires réellement réalisées ici. Et les grands pays ne peuvent pas suivre cette folle course au moins-disant fiscal tellement ils perdraient de recettes, d’autant plus que la désertion fiscale accentue leurs déficits et les prive donc de marges de manœuvre. Nous sommes dans un système auto-bloqué, qui ne profite qu’aux plus riches, aux multinationales et aux parasites fiscaux.

Vers une rébellion démocratique

Bien sûr, depuis la crise de 2008-2009, les dirigeants de la planète (Nicolas Sarkozy notamment) se sont plaints de cette concurrence fiscale déloyale et promettent d’agir. Mais rien n’avance, au point que c’est l’OCDE qui semble vouloir prendre l’initiative aujourd’hui. Il faut dire que la libre-circulation des capitaux et des biens, conjugués à des Etats de moins en moins forts, au point qu’ils acceptent des accords les mettant sur le même plan que les multinationales, complique sérieusement toute remise en question. L’édifice inique des parasites fiscaux ne peut pas être remis en cause sans remettre en cause de façon fondamentale la conception même de cette mondialisation anarchique.

On peut voir des motifs d’espoir dans l’évolution du continent latino-américain, où certains pays se sont rebellés face à l’ordre établi, même s’il ne faut pas ignorer les limites de certains régimes. La prospérité des parasites fiscaux ne durera pas car, outre le fait d’être profondément injustes, en favorisant les plus riches au détriment des autres, ils contribuent plus encore à déstabiliser le système économique en appauvrissant toujours plus les Etats, qui se retrouvent contraints à couper dans les dépenses publiques. Tôt ou tard, les citoyens finiront par se révolter et finiront par appliquer les méthodes employées par le Général de Gaulle contre Monaco dans les années 1960 : la fermeture des frontières.

La prospérité des parasites fiscaux n’existe que parce qu’ils détournent la base fiscale des autres pays en profitant de l’anarchie économique et parce que leur petite taille leur permet de vivre, comme des parasites, qui sucent le sang de leur hôte dans la nature. Jusqu’à quand ?

20 commentaires:

  1. Laurent, tu m'agaces avec cette marotte des paradis fiscaux. L'on est toujours le paradis fiscal de quelqu'un d'autre. La divergence fiscale a toujours existé, mais autrefois cela ne posait pas de problème parce qu'il y avait des frontières. Vouloir faire de l'harmonisation fiscale ce n'est pas gaulliste, c'est même de l'impérialisme fiscal. En effet chaque peuple doit être libre de faire ce qu'il veut chez lui. Si tu veux réellement résoudre le problème, il faut donc imposer un contrôle à la circulation de capitaux et les taxer. Toute autre solution ne pourra d'une part jamais être réalisée en pratique. D'autre part elle sera une atteinte à la souveraineté des nations dont je croyais pourtant que tu étais partisan.

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    1. Chaque pays est libre de faire ce qu'il veut et je ne prétends pas dicter sa politique au Luxembourg. Mais aujourd'hui, ils ont les avantages sans les inconvénients d'une faible fiscalité. Et nous l'inverse. Ne soyons pas les couillons de la globalisation. Nous avons aussi le droit de leur fermer nos frontières.

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    2. Le problème est que le Luxembourg fait parti d'une union économique, monétaire et politique et que cette politique fiscale se fait au détriment de ses partenaires.C'est une concurrence déloyale!

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    3. @ LP, la fermeture de nos frontières ne réglera rien! Il s'agit de lutter contre toutes les pratiques d'optimisation fiscale des transnationales. Je me souviens d'une émission d'Elise Lucet montrant et les démontrant, et comment certains états s'y opposent avec succès.

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    4. Sans frontières moins ouvertes, il sera difficile de le faire

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  2. Le contrôle à la circulation des capitaux n'a pas l'air de fonctionner puisque les USA en sont réduits à exiger de la Suisse que ses banques transmettent les données concernant les ressortissants US ayant des comptes en Suisse.

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    1. C'est bien la preuve que les états peuvent rester maître du jeu s'ils le veulent.

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  3. @Anonyme

    Il n'y a aucun contrôle des capitaux. Le contrôle des capitaux c'est la taxation automatique des capitaux sortants. Il n'y a rien de tel aux USA. Bien au contraire depuis les années 70 on n'a pas cessé d'encourager la dérégulation et l'ouverture, on n'en paie le prix aujourd'hui. Les pays asiatiques se sont mis à contrôler les capitaux après la crise de 1998 et cela leur a plutôt bien réussi. Il faut cesser de croire que la liberté omniprésente apporte la prospérité, c'est faux. Si des pays comme la Malaisie ou la Chine contrôlent la circulation des capitaux, je ne vois aucune raison pour que nous ne puissions le faire. La seule raison c'est la proximité, pour ne pas dire la connivence entre le milieu de la haute finance et le milieu politique.

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  4. Il n'y a aucun impérialisme fiscal à ce qu'un pays demande aux banques d'un paradis fiscal de transmettre les informations concernant une entreprise ou particulier ayant fait des profits sur son territoire. Les USA menacent les banques suisses de leur interdire d'exercer aux USA si ils ne collaborent pas. Les USA exercent leur souveraineté en face aux entreprises fuyardes en procédant de la sorte.

    Ca n'a rien à voir avec de l'harmonisation fiscale puisqu'il s'agit seulement de ne pas tolérer le tax ruling permettant de transférer des bénéfices d'un pays à un autre. Ca n'empêche pas le Luxembourg ou n'importe quel autre pays d'appliquer la taxe qu'il veut, mais uniquement sur les profits et chiffres d'affaires réalisés sur son territoire.

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  5. excellentes remarques de Yann.

    Que les souverainistes montrent un peu de cohérence, svp !

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    1. Les remarques de Yann sont totalement bidons.

      Et surtout, ce sont les "libéraux" (que l'on devrait appeler ultra-capitalistes, d'ailleurs) qui ne sont pas cohérents :

      Ils en sont réduits à blâmer les conséquences (désertion fiscale) des causes qu'ils chérissent (affaiblir l'Etat, déréglementer et donc anarchie financière).

      Ils en sont également réduits à inventer des contradictions qui n'existent pas chez les souverainistes !
      Ce sont les réglementations ultra-libérales qui posent des problèmes et on en blâme les souverainistes, la blague.

      Ce n'est pas faire la loi au Luxembourg que d'exiger que pour la survie même des paradis fiscaux, les Etats d'origine ne doivent pas être appauvris !

      Et comme il est souligné dans le commentaire précédent, les lois luxembourgeoises doivent s'appliquer sur son territoire aux profits réalisés sur son territoire. C'est ça le principe de souveraineté.

      P.S. : Le libéralisme (le véritable libéralisme) est un bel idéal ; qui n'a rien à voir avec ce qu'on en fait les ultra-capitalistes !

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    2. Justement les lois, assiettes et taux luxembourgeois doivent s'appliquer aux profits réalisés sur le territoire luxembourgeois, pas à ceux qui ont été réalisés en France.

      Autrement dit les fonctionnaires du fisc luxembourgeois auront beaucoup moins de travail quand les fonctionnaires du fisc français auront les moyens de faire le leur.

      Ivan

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  6. Le CIR est une forme paradis fiscal intérieur au détriment de la recherche publique en plus :

    http://blog.educpros.fr/henriaudier/2014/11/08/francois-hollande-va-t-il-encore-empecher-les-deputes-de-mettre-en-pratique-son-programme-sur-le-cir/

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  7. Ce serait dommage d'être obligé de fermer nos frontières parce qu'on refuse à l'administration fiscale depuis des décennies les moyens, notamment en personnel, dont elle a besoin pour détecter, contrôler et redresser la fraude à la domiciliation des bénéfices des grandes entreprises et des multinationales.

    Ce n'est pas forcément légitime de demander aux fonctionnaires grand-ducaux de bien vouloir pallier les carences françaises crées délibérément par les gouvernements successifs et désormais revendiquées sous les noms de RGPP ou MAP.

    Ivan

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    1. L'un n'empêche pas l'autre, renforcer l'appareil d'Etat -contrairement aux dogmes ultra-libéraux-, stopper l'anarchie des flux financiers -contrairement aux dogmes ultra-libéraux- ET réclamer de la collaboration de la part des autorités et banquiers luxembourgeois (ou autres).

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  8. Il arrive parfois que la police luxembourgeoise collabore parfaitement avec la justice française dans les enquêtes sur les crimes les plus graves. C'est alors la police française, sur ordre de Paris, qui sabote le travail des collègues luxembourgeois et celui de la justice française par la même occasion.

    "Le refus des policiers français de saisir certains documents que leur proposaient leurs homologues luxembourgeois, lors de la perquisition au siège d’Heine s’inscrit dans une longue série d’obstacles dressés sur la route des magistrats comme des députés chargés d’examiner les zones d’ombre de l’attentat de Karachi"

    http://denidejustice.wordpress.com/2010/09/21/2010-la-scandale-karachi/

    Fermer les frontières avec le Luxembourg relèverait dans ces conditions de la simple posture hypocrite. Le problème à régler se trouve à Paris, pas au Grand Duché.

    Éliminons la corruption chez nous, donnons à notre administration fiscale le droit et les moyens, y compris et surtout en personnel, de collecter convenablement l'impôt sur les bénéfices réalisés en France, et ce ne sera plus le Luxembourg qui le percevra à notre place.

    Certains soutiennent que la libre circulation des capitaux permet de mettre en concurrence les systèmes fiscaux et de modérer les abus à terme, mais l'argument est inopérant pour la fraude fiscale, cela reviendrait à confondre la libre circulation des voitures avec le droit de violer le code de la route.

    L'argument convient beaucoup mieux pour les taxes sur le tabac (ou l'alcool) Là il y a vraiment abus, je vous garanti que les taux n'ont rien à voir avec ceux de l'impôt sur les bénéfices des sociétés. Belgique et Luxembourg (entre autres) ne font que profiter de la rapacité du mauvais paysan français qui est en train de tuer la poule aux œufs d'or. Rien d'immoral pour moi : pourquoi la bêtise et la rapacité devraient elles être récompensées ?

    Ivan

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    1. Les enquêtes fiscales devraient relever de la justice pas du ministère des finances, séparation des pouvoirs.

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  9. De janvier 1995 à 2013, Jean-Claude Juncker a dirigé le Luxembourg.

    Le 6 novembre 2014, le plus grand scandale de l'année révélait que le Luxembourg a passé des accords fiscaux secrets avec plus de 300 entreprises multinationales.

    Ces accords fiscaux secrets ont privé la France, l'Allemagne, etc, de centaines de milliards d'euros de rentrées fiscales.

    Pour ne pas répondre aux questions sur ces accords fiscaux secrets, Jean-Claude Juncker a fui les journalistes pendant une semaine, puis, du bout des lèvres, il a fini par reconnaître les faits : il a utilisé un euphémisme remarquable :

    "Il est vrai que l'application de règles diverses, antinomiques très souvent, différentes et opposées peut conduire à des résultats d'imposition qui ne correspondent pas aux normes éthiques et morales généralement admises", a-t-il expliqué.

    http://www.latribune.fr/depeches/reuters/2014-11-12/juncker-prone-la-transparence-sur-les-pratiques-fiscales-dans-l-ue.html

    Mais ce sont tes actes depuis douze ans, Jean-Claude.

    Ce sont tes actes depuis douze ans qui ne correspondent pas aux normes éthiques et morales généralement admises.

    Et aujourd'hui, Jean-Claude ?

    Aujourd'hui, mercredi 12 novembre, tu es encore président de la Commission européenne.

    Tu n'as toujours pas été viré de ton poste de président de la Commission européenne.

    Le fait que tu sois encore président ne correspond pas aux normes éthiques et morales généralement admises.

    Ton maintien à ce poste est un véritable scandale.

    Le soutien que t'accordent la majorité des députés européens montre que toutes les institutions européennes ne sont qu'une grande mafia, qui protège son Parrain.

    http://www.euractiv.fr/sections/elections-2014/les-eurodeputes-de-la-gauche-radicale-lancent-une-motion-de-censure-contre

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  10. @ Yann

    Merci pour ce rappel (2ème commentaire)

    @ Abd Salam

    D’accord sur le fond, avec lequel Yann serait sans doute d’accord

    @ Ivan

    Les frontières ne doivent pas être ouvertes à tous les vents pour tout simplement maîtriser ce qui se passe en France ou dans n’importe quel pays. Et si le problème dépasse le cadre du Luxembourg (il vient des traités que la France a accepté), le Luxembourg joue son intérêt contre ceux des autres.

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  11. la pauvre malheureuse
    vous vous rendez compte ce qu'elle donne au MAROC !!!! A elle de choisir sa nationalité ? n'oubliez pas, là aussi elle CUMULE !!! MAIS, j'ai quand même du mal à la croire ?
    GP...










    LA MALHEUREUSE DU P.S.
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    Il va falloir inscrire cette charmante, à quelques cours de gestion, d’économie ménagère. Comment fait-elle pour dépenser autant, en vivant le plus clair de son temps à Paris,
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    LYON Najat-Vallaud Belkacem





    Conseillère municipale de la ville de LYON 3ème arrondissement : 1284 EUR/mois

    Ministre et porte parole du gouvernement ..................... : 12697 EUR/mois

    Revenu annuel : (1 284 + 12 697) x 12 = 167.772 EUR / an



    Déclaration officielle de son patrimoine en date du 9 avril 2013 :

    "je n'ai aucun bien immobilier, je suis locataire et j'ai environ 25 000 EUR de côté".



    En tant que Lyonnais, je suis très inquiet pour Najat-Vallaud Belkacem ......

    Là, je frémis pour elle, mais surtout pour sa famille .. Elle va se retrouver dans une situation financière dramatique sous peu.

    Ma chère Najat, vous devez savoir qu’en France il y a plein d’impôts, notamment sur le revenu. En cherchant un peu, j’ai vu que depuis que vous êtes au gouvernement, vous gagnez convenablement votre vie.

    Aucun procès d’intention de ma part, c’est normal vu le travail que vous fournissez pour la collectivité ......

    Mais Najat, voyons, cela veut dire que vous gagnez plus de 160 000 EUR par an ! Vous savez cela vous classe parmi les français les plus riches (ce qui n’empêche nullement d’être socialiste) et cela va vous coûter cher, très cher en impôts, surtout que votre époux Monsieur Vallaud qui travaille comme conseiller chez Montebourg n’est pas non plus au smic ........!

    Bref, Najat, vous avez dit dans les médias que vous n’aviez rien, que vous étiez locataire et que vous aviez péniblement mis 25 000 euros de côté.

    Mais voyons Najat, j'ai fait un rapide calcul et je vous annonce que vous allez devoir payer au bas mot 50 000 euros d’impôts l’année prochaine. Il faut vite épargner. Vous ne pouvez pas continuer à dépenser tout votre salaire comme ça.

    Pensez aux français qui vous ont élue et gagnent 980 EUR net par mois .......

    Et vous, sur 160 000 euros vous ne métriez de côté que 25 000 euros, sans compter les sous de votre époux et tous les avantages en nature que la République vous offre gracieusement ?



    Non Najat, on ne peut pas déclarer de telles âneries à la télé même si c’est pour faire fauchée .......

    Cela ne tient pas la route une seconde. Ou alors, vous êtes la pire des gestionnaires et à ce moment-là, votre place n’est pas au gouvernement.

    tout le monde doit savoir !

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