La fausse bonne idée de l’article 50

Comment réformer l’Europe ? Faudrait-il même carrément sortir de l’Union Européenne ? Certains évoquent l’article 50 du Traité de Lisbonne comme la seule issue de cet ordre juridique européen, antidémocratique et antisocial. Analyse d’une voie juridique qui est une impasse politique.

Et si on utilisait l’article 50 ?

Pour étudier la pertinence de l’utilisation de l’article 50 pour sortir de l’ordre juridique européen, il suffit de pratiquer un simple exercice de politique fiction. Imaginons un instant qu’un président favorable à la sortie de l’Union Européenne par l’article 50 du traité de Lisbonne ait été élu en mai 2012. Que se passerait-il ? Investi le 15 mai, on peut imaginer que le premier geste du nouveau gouvernement, le plus rapidement possible, serait de lancer la fameuse procédure.

Le paragraphe 2 de l’article 50 affirme que « l’état membre qui décide de se retirer notifie son intention au Conseil européen. A la lumière des orientations du Conseil Européen, l’Union négocie et conclut avec cet Etat un accord fixant les modalités de son retrait (…) (L’accord) est conclut au nom de l’Union par le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, après approbation du Parlement européen ». Le paragraphe 3 affirme que « les traités cessent d’être applicables à l’Etat concerné à partir de la date d’entrée en vigueur de l’accord de retrait ou, à défaut, deux ans après la notification visée au paragraphe 2, sauf si le Conseil européen, en accord avec l’Etat membre concerné, décide à l’unanimité de proroger ce délai ».

Supposons, cas probable puisque les institutions européennes et les dirigeants euro-béats seraient sans doute hostiles à une telle issue, qu’aucun accord ne soit trouvé entre la France et ses partenaires. Dans ce cas, les traités pourraient rester intégralement applicables jusqu’en mai 2014 pour un dirigeant qui souhaiterait respecter la signature de la France, volonté louable à priori. Mais du coup, cela signifie que le nouveau gouvernement resterait pieds et mains liés.

Deux ans de perdu !

Ubu fixe les tarifs de l’électricité

C’est à croire que les élus de notre République sont devenus fous. Pour rendre les tarifs d’EDF plus « justes », ils envisagent sérieusement de différencier les tarifs en fonction des régions pour prendre en compte les différences climatiques. Mais pourquoi s’arrêter là ?

Adapter le tarif au mode de chauffage

Si on part du principe qu’il faudrait adapter les tarifs d’électricité en fonction de la température moyenne des différentes régions, ou même des différentes villes (puisque les habitants du Nord doivent davantage chauffer en hiver que ceux du Sud), pourquoi ne pas aller plus loin ? En effet, prendre en compte la température moyenne n’est pas juste. Il y a des régions tempérées qui ne nécessitent ni beaucoup de chauffage, ni de climatisation alors que certaines subissent de fortes variations pendant l’année. Il faudrait donc prendre en compte les températures de l’été et de l’hiver.

En outre, certaines années sont plus chaudes ou plus froides que d’autres. Pire, certaines années peuvent cumuler un hiver plus froid que la moyenne et un été plus chaud, ce qui fait fortement augmenter la facture énergétique. Ne faudrait-il pas mettre en place des décotes spécifiques ces années là pour éviter de peser sur les factures d’énergie ? Et pourquoi ne pas aussi adapter les factures de gaz et de fioul pour être juste ? Pourquoi n’adapter que les factures d’électricité après tout ?

Mais un tel dispositif ne serait pas totalement juste s’il ne prend pas en compte l’âge des bâtiments. En effet, les foyers qui vivent dans une construction récente, bien mieux isolée, ont un avantage compétitif insupportable sur les personnes qui vivent dans des constructions des années 1960. Il convient donc de baisser le prix pour ces dernières et de compenser sur le tarif des précédentes. On pourrait également attribuer un bonus aux personnes qui maintiennent une température raisonnable chez elles (pas plus de 19° en hiver) et sanctionner celles qui surchauffent. La pose d’un mouchard dans tous les logements de France et de Navarre permettrait de fixer le tarif individuellement.

Adapter le tarif à l’équipement

Faut-il croire l’étude choc sur les OGMs du docteur Séralini ?

Il y a quelques semaines, l’étude du docteur Séralini qui établissait la dangerosité d’une souche de maïs OGM Monsanto utilisée avec du Round Up a déclenché une sacrée polémique. Depuis, des avis contradictoires s’expriment, brouillant sévèrement le débat.

Une remise en cause sévère

Dans tous les médias ont fleuri des critiques sévères de l’étude du docteur Séralini, y compris des papiers cosignés par des dizaines de scientifiques. Tout est remis en cause dans cette étude. Certains évoquent tout d’abord une démarche plus médiatique et engagée que véritablement scientifique, accréditée par un plan média très professionnel. Ensuite, le choix des rats est contesté puisque la souche retenue est une souche qui développe naturellement beaucoup de tumeurs.

En outre, certains scientifiques demandent à avoir des précisions sur le reste de l’alimentation des rats pour pouvoir étudier plus précisément les résultats. Certains soulignent aussi que le niveau de mortalité et la présence de tumeurs n’est pas proportionnelle à la quantitié de maïs OGM consommée. Mais Le Monde avait indiqué dans son premier papier que cela n’était pas anormal car les perturbateurs endocriniens n’ont pas d’effet proportionnel à la dose d’exposition.

Enfin, il est évoqué des échantillons de taille trop limitée pour être véritablement significatif puisque s’il y avait 200 rats, ils étaient répartis en une dizaine de groupes, soit des lots de dix femelles et dix mâles qui seraient trop petits pour donner des résultats scientifiquement justes. Tout ceci peut alors expliquer que malgré la publication de cette étude dans une revue avec comité de lecture, l’agence européenne de la santé ait décidé de ne pas donner suite, comme l’Allemagne.

Qui croire ?

Moscovici vs Minc : néolibéralisme compassionnel vs néolibéralisme brutal

Merci à Marianne d’avoir réalisé cette interview croisée de Pierre Moscovici et Alain Minc. A première vue, on peut se demander quelle est l’utilité de faire débattre deux néolibéraux fédéralistes, mais elle a le mérite de révéler à quel point les nuances entre les deux sont plus de forme que de fond.

Alain Minc, ou l’horreur néolibérale nue

Il faut lire Alain Minc. Oui, il faut le lire car il n’est pas un homme politique et donc exprime plus librement la réalité du néolibéralisme, dans toute sa dureté, son inhumanité. Il montre comment la pensée humaine peut devenir monstrueuse. Naturellement, il affirme que l’effort ne porte « pas assez sur la réduction des dépenses », mais oublie de préciser lesquelles il couperait. Les professeurs, alors que nous avons le taux d’encadrement le plus faible de l’OCDE en primaires ? Les retraites ?

Pour lui, « il faut prendre le monde tel qu’il est : l’esprit de lucre est au cœur du capitalisme, on n’y peut rien ». Circulez, il n’y a rien à voir et la démocratie n’y peut rien. Minc soutient que « nous sommes sous l’œil des marchés, c’est comme ça, il faut vivre avec », alors que la Grande-Bretagne montre que la monétisation (375 milliards de livres en 4 ans) permet de donner des marges de manœuvre à un pays dont les déficits sont pourtant presque le double des nôtres (8,4 vs 4,5% du PIB).

Naturellement, il prend position pour plus d’intégration européenne, la « fédération des Etats-nations » de Jacques Delors, ce terme qui ne veut rien dire. En fait, on note que l’ancien conseiller de Nicolas Sarkozy utilise une dialectique volontiers antidémocratique. Il dénie aux Français une quelconque prise sur la mondialisation, présentée comme un élément du décor, que l’on ne pourrait pas changer, alors que les pays d’Amérique du Sud ou d’Asie ne se privent pas de l’adapter.

Pierre Moscovici, ou le néolibéralisme tempéré

Sapir descend Hollande, Todd le défend

Alors que beaucoup d’économistes critiquent le gouvernement, Jacques Sapir s’est emparé du dernier rapport du FMI pour faire un sort aux prévisions budgétaires. Emmanuel Todd, lui, dans Marianne, continue à défendre Hollande, même s’il rejoint le camp des partisans d’une sortie de l’euro.

L’aveu du FMI

Jacques Sapir a décortiqué le rapport économique mondial du FMI du mois d’octobre 2012 sur son blog. Dans un papier plus technique et pointu qu’habituellement, il poursuit sa dénonciation des politiques menées en Europe et ses conclusions ne sont guère réjouissantes. Olivier Blanchard, chef économiste du FMI, qui publie des propositions parfois hétérodoxes (comme la hausse de l’objectif d’inflation) souligne que les effets des plans d’austérité ont été sous-estimés.

Sapir en profite pour démonter les méthodes de calcul néolibérales, qui ne reposent « sur aucune base sérieuse ». Pour lui, en effet (et la réalité lui donne raison en Europe), l’effet des plans d’austérité est mal anticipé, à savoir que l’on minore leur impact sur la croissance, et donc l’évolution des recettes fiscales, et in fine de l’évolution du solde des finances publiques. L’effet dépressif des politiques austéritaires n’est pas bien pris en compte, comme le dit Krugman.

Il doute que les politiques monétaires expansionnistes soient à même de relancer la croissance durablement car même si l’argent n’est pas cher, les ménages préfèrent être prudents, ainsi que les entreprises. Du coup, l’afflux de liquidités ne sert qu’à combler les trous du système financier et nourrir des bulles. Pour Jacques Sapir, la politique monétaire ne peut soutenir la croissance que si elle est précédée ou accompagnée par des politiques budgétaires expansionnistes.

Il souligne que le FMI envisage une aggravation de la crise de la zone euro. Pire, même avec l’option plus optimiste, il prévoit une croissance de 0,1% en France en 2012 et 0,4% en 2013 (deux fois moins que prévu par Bercy), ce qui aboutirait à un déficit de 3,5% du PIB en 2013. Il conclut : « la politique choisie par le gouvernement français conduit le pays à une impasse et va le plonger dans une grave récession mais sans atteindre les objectifs de déficit qu’il s’était fixés ».

Hollandisme révolutionnaire ?

Belgique, Catalogne, Ecosse : séparatisme et Europe – Réponse à Jean Quatremer

Lundi soir, j’étais invité par France 24 pour parler de la tentation séparatiste (partie 1 et partie 2) suite à la victoire du parti séparatiste flamand à Anvers, et l’annonce d’un référendum en Espagne et en Ecosse. L’occasion de revenir sur le débat qui m’a opposé à Jean Quatremer.

Une triple crise séparatiste

En quelques semaines, la cause séparatiste a avancé dans trois régions. David Cameron vient d’accorder à l’Ecosse le droit de faire un référendum sur son indépendance en 2014. En Belgique, la Nouvelle Alliance Flamande (N-VA) a remporté un succès historique à Anvers, que les socialistes tenaient depuis 90 ans, avec 38% des suffrages. Son leader et nouveau maire, Bart de Wever, a appelé à davantage de fédéralisme et à plus de transferts de pouvoir vers la Flandres.

En Espagne, un conflit majeur oppose la communauté autonome de Catalogne avec l’Etat central depuis que la première se retrouve contrainte à demander de l’aide à Madrid, du fait de la crise économique. Son président, Artur Mas, veut organiser un référendum sur l’indépendance, ce que le gouvernement refuse. Des élections régionales anticipées auront lieu en novembre à Barcelone. Et le Pays Basque va voter dès le 21 octobre, permettant aux indépendantistes de s’y compter.

Cette poussée séparatiste s’exprime logiquement en pleine crise économique européenne. En effet, toutes les régions concernées sont plus riches que la moyenne de leur pays, et, à ce titre contribuent largement à la solidarité nationale. Mais si cette contribution est relativement indolore en période de croissance, elle devient beaucoup moins acceptable quand les budgets régionaux doivent être coupés, ce qui pousse les citoyens à remettre en cause les transferts nationaux.

Europe et séparatisme : je t’aime, moi non plus

Cannabis, école : les errements de Vincent Peillon

Vincent Peillon a le don pour lancer des débats médiatiques depuis son accession à la rue de Grenelle. Fin de la semaine de quatre jours, morale à l’école et même dépénalisation du cannabis. Le problème est qu’il semble plus doué pour faire du bruit que pour produire du fond.

Docteur Vincent et Mister Peillon

Mais qui est Vincent Peillon ? J’avoue avoir du mal à suivre le parcours de cet intellectuel du PS. Du fait de son opposition au Traité Constitutionnel Européen et d’un discours parfois républicain, j’ai longtemps pensé qu’il faisait partie des rares personnes à sauver au PS. Mais fin 2009, il avait violemment critiqué Ségolène Royal puis en janvier 2010, il s’était décommandé de manière intempestive d’un débat sur France 2 avant de lancer des affirmations très contestables sur l’école.

Malgré tout, dans le casting de l’équipe gouvernementale, il pouvait apparaître comme le tenant d’une ligne plus républicaine, si nécessaire à l’éducation nationale. Ses premières déclarations, suggérant une augmentation du nombre de jours d’école, la fin de la semaine de quatre jours et la mise en place d’une morale laïque, tranchaient avec le discours pédagogiste. Malheureusement, les annonces faites la semaine dernière par François Hollande ont beaucoup déçu.

La semaine dernière, sur RTL, s’il a défendu, avec quelques simplifications, la hausse des moyens dans le primaire, le reste était décevant. Il souhaite remettre en cause le tabou du baccalauréat, pourtant seule garantie de diplôme équivalent pour tous. Difficile de ne pas voir les résidus de la pensée pédagogiste au gouvernement, également hostile aux notes et aux redoublements. D’ailleurs, les critiques ont fusées, dans le Nouvel Obs, le Point et sur RTL avec Jean-Paul Brighelli.

Une bien mauvaise polémique

Remettre la loi de 1973 à sa juste place

La loi Giscard de 1973, interdisant au Trésor de présenter ses effets à la Banque Centrale, est un sujet sulfureux qui véhicule de nombreuses caricatures, tant de la part de ses détracteurs que de ceux qui la soutiennent. De récents travaux la remettent à sa place.

Entre deux caricatures

D’une part, une frange des critiques de la loi du 3 janvier 1973 tombent dans un complotisme nauséabond quand ils évoquent la loi Rothschild, sous-entendant que Georges Pompidou, qui avait travailé dans cette banque, aurait servi les intérêts d’un lobby bancaire en la faisant passer. Du coup, une partie des opposants à la monétisation en profitent pour jeter un voile disqualifiant d’antisémitisme sur toute personne remettant en cause l’indépendance des banques centrales.

Mais le débat a rebondi en début d’année grâce à un papier remarquablement documenté et fouillé de Lior Chamla et Magali Pernin, sur le blog La théorie du tout. Suite à ce travail, André-Jacques Holbecq, qui avait mis en cause cette loi dans son livre de 2008, « La dette publique, une affaire rentable », a revu son jugement dans un papier publié sur le blog Post Jorion. En avril 2012, le Monde a publié un article qui présente une vision simpliifiée du papier de Lior et Magali.

La réalité de la loi de 1973

Et si l’Allemagne voulait la fin de la monnaie unique ?

C’est une option qui n’est pas sérieusement étudiée en France. Pourtant, l’opinion publique allemande est favorable à un retour au mark et on peut même se demander si derrière les hésitations d’Angela Merkel ne se cache pas une volonté d’en finir avec l’euro, comme le sous-entend The Economist.

Pourquoi l’Allemagne a les pieds froids

De ce côté-ci du Rhin ou dans les colonnes de l’hebdomadaire britannique, la solution à la crise de la zone euro serait simple : que l’Allemagne paie (que ce soit par une mutualisation des dettes ou par des transferts budgétaires). Passons sur les réminiscences détestables de l’entre-deux guerres pour noter deux points oubliés par les beaux esprits qui avancent une telle solution : l’opinion publique allemande est vent debout contre cela et les montants nécessaires sont colossaux.

La mutualisation des dettes souveraines proposée il y a plus de deux ans par l’institut Bruegel reviendrait à demander à l’Allemagne une caution solidaire de 4000 milliards d’euros (150% du PIB du pays). Quand aux estimations des transferts nécessaires à la stabilisation de la zone euro, elles varient entre 3 et 12% du PIB allemand par an (entre 75 et 300 milliards). Bref, des montants qui dépassent largement l’impact qu’aurait une fin de la monnaie unique sur les exportations allemandes.

Les partisans d’une intégration plus poussée se moquent littéralement du monde quand ils n’évoquent pas clairement les montants en jeu et ce que cela représenterait, soit en hausses d’impôts soit en coupes dans les dépenses de l’autre côté du Rhin. L’analyse froide et objective des intérêts allemands ne plaide pas pour continuer cette expérience monétaire hasardeuse, d’autant plus que la douloureuse a systématiquement tendance à être révisée à la hausse, ajoutant une forte incertitude.

Machiavel est-il à Francfort ou Berlin ?

Les soubresauts à venir de la crise de la zone euro

Il n’y a bien que les éditorialistes euro-béats de Challenges pour titrer avec un portrait de Mario Draghi « Ouf ! L’euro a gagné », dans un triomphalisme d’autant plus indécent que l’austérité répend la misère sur le continent. Dans la réalité, rien n’est réglé, comme d’habitude.

Dénis de réalité

Néanmoins, il faut reconnaître que l’hebdomadaire fait une publicité bienvenue aux idées alternatives sur la monnaie unique à travers un très long papier « La grande illusion de l’euro » qui reprend les arguments de Paul Krugman contre la monnaie unique, très proche du papier que j’avais publié fin août. Challenges convoque plusieurs « experts » pour donner du poids à la contradiction au prix Nobel d’économie : Pascal Lamy et Benoît Coeuré, membre du directoire de la BCE.

Mais le plus ridicule est sans doute VGE, le romancier à l’eau de rose, qui, du haut de sa suffisance, ose commencer son papier par « Paul Krugman a reçu le prix Nobel pour ses travaux sur le commerce international, mais il n’est pas un spécialiste des questions monétaires » ! Il écrit qu’il « n’existe pas de crise de l’euro », que tout est la faute des déficits excessifs des Etats qui n’ont pas respecté leurs engagements, oubliant que l’Irlande et l’Espagne n’étaient pas du tout dans ce cas.

Le dossier de Challenges est stupéfiant d’optimisme béat. Les titres des articles laissent songeur : « L’euro peut souffler », « Et Draghi terrassa la spéculation »… Les épisodes précédents et la succession des sommets de la dernière chance devraient tout de même les inciter à plus de prudence pour éviter le ridicule. Un bon sens élémentaire et le fait que la zone euro s’enfonce présentement dans la récession ne parviennent pas à leur rappeler une réalité bien plus complexe.

Les foyers qui ne sont pas éteints